CONDITIONS DE VENTE
La commission d’achat est de 24 % TTC.
TVA RECUPERABLE POUR LES PROFESSIONNELS
Un montant forfaitaire de 12 euros HT de frais de gestion sera perçu pour les bordereaux supérieurs à 100 euros.
En sus du prix d’adjudication et de la commission d’achat, des taxes et droits additionnels peuvent être dus.
Retrait des marchandises :
Tous les vins sont stockés aux CAVES DE MONTQUARTIERS à Issy-les-Moulineaux. Le retrait des lots est possible en prenant rendez-vous AU MINIMUM 48h à L’AVANCE du lundi au jeudi de 8h00 à 18h00 et le vendredi de 8h00 à 17h00 à l’adresse suivante : Les Caves de Montquartiers, 5 chemin de Montquartiers 92130 Issy Les Moulineaux
Contact : Stéphanie Trouvé
Tél. : 01 46 45 66 00 - stephanie@cavesmontquartiers.com
L’enlèvement des vins ne pourra se faire qu’après règlement et encaissement total du bordereau
et sur présentation de celui-ci avec la mention acquittée. Le contrôle des bouteilles devra se faire sur place lors de l’enlèvement. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte une fois que les bouteilles auront quitté le lieu de stockage.
Le stockage des bouteilles est gratuit jusqu’au 31e jour après la vente
Il vous sera facturé en sus des frais de la maison de vente :
- 12 euros HT par bordereau de frais de gestion
- Au-delà du 31e jour des frais de stockage de 10 € TTC / lot / mois vous seront facturés directement par la SAS Artlys Patrimoine. Les bouteilles ne pourront être retirées qu’après paiement des éventuels frais de stockage.
Tout mois commencé est dû.
Les caisses bois, lorsqu’elles sont mentionnées dans la description, le sont à titre indicatif. En aucun cas la société Artlys Patrimoine ne garantit l’état de ces contenants.
Revente des lots payés et non récupérés : Dans le cas où un ou des lot(s) adjugé(s) et payé(s) en cours d’une vente aux enchères n’aurai(ent) toujours pas été enlevé(s) par l’acquéreur dans les délais convenus ci-avant et que les frais de stockage, de garde et de conservation applicables en viendraient à dépasser la valeur d’adjudication du ou des lot(s), le cabinet Artlys Patrimoine se réserve la possibilité de les vendre afin de se rembourser l’intégralité des frais lui étant dus.
Livraison des lots :
Les Caves de Montquartiers sont en mesure d’effectuer la livraison de vos vins stockés (à Paris et proche banlieue sous 48h).
Pour toute autre destination, quantité ou demande, veuillez-vous rapprocher d’un transporteur habilité (Hillebrand......). Aucun document douanier ne sera émis par les Caves de Montquartiers.
