![[LIT DE JUSTICE ET PARLEMENT DE PARIS]. Recueil factice de procès-verbaux. Paris,...](https://cdn.drouot.com/d/image/lot?size=phare&path=443/115928/5ac2092a15a6557d34e04af7167cf9c0)
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Lot n° 466
Estimation :
200 - 300
EUR
[LIT DE JUSTICE ET PARLEMENT DE PARIS]. Recueil factice de p - Lot 466
[LIT DE JUSTICE ET PARLEMENT DE PARIS]. Recueil factice de procès-verbaux. Paris, Imprimerie royale, 1770 & 1774. 1 vol. in-4. Plein veau moucheté, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge.
Ce recueil contient 4 procès-verbaux :
- Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le Vendredi Sept Décembre 1770. Paris, Imprimerie royale, 1770. 47 pp.
- Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le Samedi douze Novembre 1774. Paris, Imprimerie royale, 1774. 90 pp.
- Procès-verbal de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur, Frère du roi, au grand soleil, le Samedi douze Novembre 1774. Paris, Philippe-Denys Pierres, 1774. 30 pp.
- Procès-verbal de ce qui s'est passé à la séance tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le Comte d'Artois, le Samedi 12 Novembre 1774. Paris, Knapen, 1774. 38 pp.
Relié à la suite : Discours de Mr Lamoignon de Malesherbes du Lundi 21 Novembre 1774. 7 pp. /Extrait des Registres du Conseil d'État du 15 Décembre 1774. 3 pp./Lettre du Parlement de Dijon au Roi. 4 pp./Extrait des Registres du Conseil d'État du 25 Novembre 1774. 8 pp/Deux discours de Monsieur Le Pelletier de Beaupré. 2 pp./Édit du Roi, portant rétablissement des Officiers du Parlement de Rouen. Donné à Fontainebleau au mois d'Octobre 1774. 8 pp./Ordonnance du Roi pour le Parlement de Rouen. Donné à Fontainebleau au mois d'Octobre 1774. 14 pp./Édit du Roi, portant rétablissement de la Cour des Comptes. Donné à Fontainebleau au mois d'Octobre 1774. 8 pp./Ordonnance du Roi pour la Cour des Comptes. Donné à Fontainebleau au mois d'Octobre 1774. 12 pp./Le triomphe de Thémis. Ode./Parlement de Bretagne, Rennes, Veuve Joannet-Vatar.
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